Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)

En pratique

Chaque lot du DCE a son CCTP, souvent précédé de généralités communes (installations de chantier, interfaces entre lots, essais, DOE). Lisez-le avec les plans et la DPGF ouverts côte à côte, ligne par ligne. En prix global et forfaitaire, un ouvrage décrit au CCTP mais mal métré ou oublié dans la DPGF ne vous sera pas payé en plus. Un supplément ne se discute que pour des travaux modifiés ou ajoutés par le maître d’ouvrage, ou pour des difficultés réellement imprévisibles, à des conditions strictes.

Exemple : un CCTP de plomberie impose des robinets thermostatiques d’une marque citée « ou équivalent », le calorifugeage des réseaux et des essais d’étanchéité avec procès-verbal. Si la DPGF ne porte qu’une ligne « robinetterie », ces trois postes restent à chiffrer.

Ce que vérifie l’acheteur

La conformité : une offre qui ne respecte pas les exigences du CCTP est irrégulière. Le mémoire technique : l’analyse confronte vos méthodes, matériels et produits aux points du CCTP, et un mémoire générique qui les ignore perd des points. Les équivalences : pour remplacer un produit cité « ou équivalent », joignez de quoi prouver l’équivalence (fiche technique, avis technique, procès-verbal d’essai). Une solution qui s’écarte du CCTP relève de la variante, sauf si l’acheteur l’interdit.

Ce que dit la réglementation

Selon l’article R2111-4 du Code de la commande publique, les spécifications techniques définissent les caractéristiques requises des travaux. L’article R2111-7 interdit d’y citer une marque, un brevet ou une provenance qui favorise ou élimine des entreprises, sauf si l’objet du marché le justifie ou, à titre exceptionnel, avec la mention « ou équivalent ». L’article 4.1 du CCAG-Travaux de 2021 place le CCTP après l’acte d’engagement, le CCAP et le calendrier détaillé, mais avant le CCAG, l’offre technique et les éléments de décomposition de l’offre financière. Pour un prix forfaitaire, l’article 10.3.1 précise que les écarts de quantités et les erreurs de la décomposition du prix ne modifient pas ce prix.

Dans ARAO

ARAO reconnaît le CCTP au tri du DCE. Le plan du mémoire technique est tiré du RC, du CCTP et du CCAP. Avec l’option chiffrage, l’IA lit le CCTP et les plans pour chiffrer chaque ligne du bordereau, sans réécrire les quantités du fichier de l’acheteur. Le critère « Qualité et complétude du DCE » du Go/No-Go note la cohérence entre CCTP, plans, DPGF et CCAP, si vous le retenez.