Variante

En pratique

Une variante propose une autre façon de répondre au besoin : un autre procédé, un autre matériau, un autre phasage. Exemple : le CCTP prévoit l’isolation des combles en laine de verre soufflée, vous proposez en variante de la ouate de cellulose, avec ses performances, son prix et son délai. Si elle l’emporte, elle remplace la solution de base sur les points où elle en diffère.

Depuis le 28 mai 2026, la même règle vaut pour toutes les procédures. Lisez l’avis et le RC :

• autorisées par défaut, en procédure formalisée comme en MAPA ;
• interdites si l’acheteur l’écrit : dans l’avis de marché en procédure formalisée, dans les documents de la consultation en MAPA ;
• exigées quand l’acheteur l’annonce : il peut alors décrire précisément la variante attendue.

Le RC dit aussi si une offre de base doit accompagner la variante, combien de variantes sont admises et sur quels points elles peuvent porter.

Ce que vérifie l’acheteur

• Les exigences minimales du DCE : une variante qui ne les respecte pas est irrégulière ; une variante qui remet en cause le projet est écartée.
• Le nombre : au-delà du maximum fixé par le RC, toutes vos variantes deviennent irrégulières, pas seulement la dernière.
• La variante exigée : ne pas en remettre une rend l’offre irrégulière.
• Les pièces propres à la variante : mémoire qui en montre l’intérêt, bordereau, acte d’engagement distinct si le RC les demande. Un mémoire de variante exigé et absent ne se régularise pas.

Ce que dit la réglementation

Depuis le 28 mai 2026, l’article L2151-2 du Code de la commande publique (loi n° 2026-403 du 26 mai 2026, article 17) autorise les variantes sauf mention contraire, en procédure formalisée comme adaptée. L’article R2151-8, qui les interdisait par défaut dans la procédure formalisée d’un pouvoir adjudicateur, n’était pas mis en cohérence au 1er octobre 2026 : si l’avis et le RC se taisent, interrogez l’acheteur. L’acheteur peut aussi exiger des variantes (article R2151-9) ; quand il les autorise ou les exige, il fixe dans les documents de la consultation les exigences minimales et les conditions de présentation (article R2151-10). Les critères d’attribution doivent pouvoir s’appliquer aux variantes comme aux offres de base (article R2152-7). La direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie (DAJ) précise qu’une variante peut être remise sans offre de base, sauf si le RC l’exige.

Dans ARAO

Le critère « Charge de réponse à l’appel d’offres » du Go/No-Go, gratuit, tient compte des variantes demandées, et la fourchette du montant du lot porte sur l’offre de base : variantes et PSE n’y entrent pas, sauf si le DCE les intègre à l’offre de base. Dans la liste des pièces à fournir tirée du RC, une variante demandée est rangée sous « Variantes et prestations supplémentaires éventuelles ».