Détail quantitatif estimatif (DQE)

En pratique

Le DQE accompagne le BPU dans les marchés à prix unitaires. L’acheteur y fixe une quantité estimée par ligne ; vous reportez vos prix unitaires, calculez chaque montant et le total HT. C’est ce total qui entre dans la note du prix, au sein des critères d’attribution, et en général dans le montant de l’acte d’engagement.

En accord-cadre à bons de commande, le DQE est souvent une commande type, parfois appelée « DQE de simulation ». Il sert à classer les offres, pas à prévoir votre chiffre d’affaires : ce sont les bons de commande qui le feront. Exemple : un DQE d’entretien de voirie à 3 000 m² d’enrobé ne dit rien des bons réellement émis sur la durée du marché.

Ce que vérifie l’acheteur

• Les quantités : ce sont celles de l’acheteur. Les modifier fausse la comparaison et peut rendre l’offre irrégulière.
• La concordance avec le BPU : un prix différent d’une pièce à l’autre est une erreur fréquente. Le RC dit laquelle prévaut ; beaucoup font prévaloir le BPU et jugent les offres sur le DQE recalculé.
• Les calculs : montant de ligne, sous-totaux, report du total à l’AE. Pour la direction des affaires juridiques du ministère de l’Économie (DAJ), « une simple erreur matérielle n’emporte pas irrégularité de l’offre ». Si l’offre est irrégulière, l’acheteur ne la corrige pas lui-même : il peut vous autoriser à la régulariser.
• Les lignes non chiffrées : sur une quantité estimée importante, un oubli fait chuter le total et attire l’attention.

Ce que dit la réglementation

Les prix unitaires sont « appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées » (article R2112-6 du Code de la commande publique). Le DQE garde pourtant un rôle à l’exécution : si, par suite d’ordres de service ou de circonstances qui ne sont ni de votre faute ni de votre fait, les quantités exécutées d’une nature d’ouvrage « augmentent de plus d’un tiers ou diminuent de plus d’un quart » par rapport au détail estimatif du marché, vous avez droit à être indemnisé du préjudice (article 16.2 du CCAG-Travaux 2021). La règle ne joue pas pour les natures d’ouvrage dont le montant, au détail estimatif comme au décompte final, reste sous 5 % du marché. La régularisation d’une offre irrégulière est une faculté de l’acheteur, sans modification des caractéristiques substantielles de l’offre (article R2152-2).

Dans ARAO

Au chiffrage (option des formules payantes), quand le lot a un BPU et un DQE, ARAO reporte les prix du BPU sur les lignes correspondantes du DQE ; les lignes sans correspondance se chiffrent à part. Les quantités du DQE ne sont jamais réécrites. Coût du chiffrage : un crédit par tranche entamée de 100 lignes.