Offre anormalement basse

En pratique

Votre offre pour un lot de carrelage sort 30 % sous l’estimation de l’acheteur et loin sous les autres. Il vous écrit sur le profil d’acheteur : « justifiez le montant de votre offre » dans un délai qu’il fixe, souvent court. Ce n’est ni une négociation ni un reproche : vous expliquez le prix remis, vous ne le modifiez pas.

Une bonne réponse se chiffre, poste par poste. Elle commence par le sous-détail de prix des lignes qui pèsent le plus : déboursé sec (heures de pose et coût horaire chargé, fournitures au prix du devis fournisseur, matériel), puis frais de chantier, frais généraux et marge. Ensuite les raisons concrètes de votre avantage : stock déjà payé, équipe disponible sur un chantier voisin, procédé plus rapide, rendement mesuré sur vos chantiers. Joignez les devis et les références qui le prouvent.

Ce que vérifie l’acheteur

• Que vos justifications expliquent le prix ligne par ligne, pas en généralités sur votre compétitivité.
• Que le coût de la main-d’œuvre respecte le droit du travail et la convention collective applicable : un coût horaire sous les minima conventionnels expose l’offre au rejet.
• Que la part sous-traitée est elle aussi justifiable : le prix d’un sous-traitant trop bas entre dans l’examen.
• Que le sous-détail est cohérent avec votre BPU ou votre DPGF : des totaux qui ne se recoupent pas ruinent la démonstration.
• Une offre jugée anormalement basse ne peut pas être régularisée : seule la justification la sauve.

Ce que dit la réglementation

L’article L2152-5 du Code de la commande publique définit l’offre anormalement basse. L’article L2152-6 oblige l’acheteur à mettre en œuvre tous moyens pour la détecter et, avant tout rejet, à exiger des précisions et justifications sur le montant de l’offre. L’article R2152-3 cite les justifications recevables, part sous-traitée comprise : procédé de construction, solutions techniques, conditions exceptionnellement favorables, originalité de l’offre, entre autres. L’offre est rejetée si ces éléments ne justifient pas le prix, ou si elle contrevient au droit de l’environnement, au droit social ou au droit du travail, conventions collectives comprises (article R2152-4). Les régularisations ne sont ouvertes qu’aux offres qui ne sont pas anormalement basses (article R2152-2). Le CCAG-Travaux 2021 décrit le sous-détail d’un prix unitaire : déboursés, frais généraux, impôts et taxes, marge (article 9.3.3).

Dans ARAO

ARAO ne signale pas qu’un prix risque d’être jugé anormalement bas. Le chiffrage (option des formules payantes) part du déboursé sec de chaque ligne et garde un sous-détail qui indique l’origine de chaque prix : offre fournisseur connue, heures valorisées aux coûts horaires de votre entreprise, majorations de contexte. Frais de chantier, frais généraux, aléas et marge restent à votre main. C’est la matière d’une réponse à une demande de justification.