Dossier des ouvrages exécutés (DOE)

En pratique

Le DOE sert à exploiter et à entretenir l’ouvrage. Chaque lot remet le sien ; pour une construction neuve de bâtiment, le maître d’œuvre les rassemble pour le maître d’ouvrage. Pour un lot chauffage de gymnase : plans des réseaux tels que posés, fiches techniques de la chaudière et des vannes, spécifications de pose, notices, prescriptions de maintenance, conditions de garantie des fabricants, constats d’évacuation des déchets.

Montez-le pendant le chantier, pas après : le CCAG-Travaux le veut au moment où vous demandez la réception, et le CCTP ou le CCAP en fixent souvent le contenu et le format (fichiers numériques, exemplaires papier). En cas d’allotissement, vous remettez le vôtre dès que votre lot est achevé.

Ce que vérifie l’acheteur

Le maître d’œuvre contrôle que les plans correspondent à l’exécuté et que chaque équipement posé a sa fiche et sa notice. Un DOE absent ou incomplet à la demande de réception déclenche la pénalité ou la retenue prévue par les documents particuliers : la pénalité forfaitaire après une mise en demeure restée sans effet, la retenue provisoire sur le dernier décompte mensuel, sans mise en demeure, rendue après remise complète. Transmettez aussi au coordonnateur SPS les documents utiles au dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), qu’il complète.

Ce que dit la réglementation

L’article 40.1 du CCAG-Travaux de 2021 liste les pièces du DOE, en fixe la remise à la demande de réception et prévoit l’envoi au coordonnateur SPS des documents utiles au DIUO. L’article 40.2 renvoie le contenu aux documents particuliers, avec un minimum : plans d’exécution conformes, notices de fonctionnement, prescriptions de maintenance. L’article 19.3 organise la pénalité ou la retenue en cas de retard, à un montant fixé par les documents particuliers. Pour une construction neuve de bâtiment, l’article R2431-18 du Code de la commande publique range la constitution du DOE dans la mission du maître d’œuvre. Le DIUO, distinct, est décrit à l’article R4532-95 du Code du travail : il réunit notamment les plans et notes techniques utiles aux interventions ultérieures sur l’ouvrage.

Dans ARAO

ARAO s’arrête au dépôt de l’offre : il ne constitue pas le DOE. Le Go/No-Go relève les pénalités du DCE : repérez celle qui frappe un DOE en retard avant de fixer votre prix.